Vote de l’Assemblée Générale Ordinaire 2023

Motion Basique

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Motion n°8 - La modification des statuts, titre II article 9, est adoptée par l’Assemblée Générale
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Motion n°9 - La modification des statuts, titre II article 11, est adoptée par l’Assemblée Générale
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Motion n°10 - La modification des statuts, titre III article 13, est adoptée par l’Assemblée Générale
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Motion n°11 - La modification des statuts, titre IV article 16, est adoptée par l’Assemblée Générale
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Motion n°12 - La modification des statuts, titre IV article 17, est adoptée par l’Assemblée Générale
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Motion n°13 - L’ajout de l’article 17.3 au titre IV est adopté par l’Assemblée Générale
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Motion n°14 - La modification des statuts, titre V article 18, est adoptée par l’Assemblée Générale
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Association Nationale des Doubles Cursus en santé
Fondation pour la Recherche Médicale, 54 rue de Varenne, 75007 Paris FRANCE

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